Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. LES MASCOTTES

Numéro de dépôt :
1331526
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2005
Marque figurative de LES MASCOTTES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES MASCOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MASCOTTES domicilié(e) 205 ROUTE DE DOUARNENEZ, 29105 QUIMPER CEDEX (dossier no 2057122) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 781 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry MENTHEOUR S.A. LES MASCOTTES domicilié(e) (dossier no 2057122) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2005.

LES MASCOTTES a également déposé les autres marques suivantes : POMPONNETTES , POMPONNETTES , LES YVONNICK , MASCOTTES


S.A. LES MASCOTTES - 205 ROUTE DE DOUARNENEZ, 29105 QUIMPER CEDEX (dossier no 2057122) - France - SIREN 375781903


Monsieur Thierry MENTHEOUR S.A. LES MASCOTTES - (dossier no 2057122) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1995 n°2057122 - Publication au BOPI 1995-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 22 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55619 - Publication au BOPI 1991-08-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraîchir.